Assurance auto : qui peut conduire mon véhicule ?

Conducteur principal et secondaire

À la souscription de votre contrat d’assurance automobile, vous désignez à votre assureur un conducteur principal : vous-même ! Il vous est ensuite demandé de désigner un conducteur secondaire. Cela peut être votre conjoint, un proche parent ou même un ami ou un collègue de travail. Le Code des assurances n’émet aucune restriction dès lors que la personne est majeure et titulaire du permis de conduire. Cette désignation n’est pas sans conséquence financière puisque la prime d’assurance sera calculée sur la base du bonus-malus des conducteurs désignés. Désigner un de vos enfants, jeune conducteur, fera nécessairement augmenter le coût de votre assurance. À l’inverse, cette désignation étant prévue par tous les contrats d’assurance automobile, vous pouvez essayer de négocier une ristourne lorsque vous décidez de ne pas y recourir.

Quid du remboursement en cas d’accident ?

Lorsque plusieurs conducteurs sont désignés à la souscription, l’assureur ne fait pas de différence entre eux : conducteur principal ou conducteur secondaire, la mise en œuvre des garanties prévues sera la même.

La plupart des contrats d’assurance automobile autorisent le prêt ponctuel du véhicule concerné à une connaissance non désignée comme conducteur secondaire. Néanmoins, certains contrats l’interdisent formellement ou le restreignent aux seuls membres de la famille de l’assuré. Par conséquent, vérifiez si cette « garantie prêt de volant » figure bien dans votre contrat d’assurance automobile ! Si tel est le cas, la personne à qui vous prêtez votre véhicule est alors considérée comme conducteur occasionnel. Ce prêt n’est toutefois pas sans conséquence sur votre situation d’assuré en cas d’accident responsable :

• en tant qu’assuré du véhicule, c’est vous qui supporterez le malus attribué ;
• l’éventuelle garantie conducteur souscrite ne bénéficiera pas au conducteur occasionnel (selon les contrats, les préjudices subis par le conducteur occasionnel ne seront pris en charge que partiellement, voire pas du tout) ;
• les franchises prévues au contrat peuvent être majorées en cas de sinistre responsable ;
• les indemnités peuvent être réduites notamment si le conducteur occasionnel est considéré comme à risque (jeune conducteur, conducteur jamais assuré, personne de moins de 21 ou de 25 ans).

Par définition, le conducteur occasionnel n’est pas connu à l’avance et l’assureur ne vous demandera pas de transmettre une quelconque identité lors de la souscription de l’option « prêt de volant ». Vous noterez qu’au regard des assureurs, une personne qui conduit votre véhicule assez régulièrement, l’un de vos enfants le week-end par exemple, n’est pas considérée comme un conducteur occasionnel. Il doit être déclaré comme conducteur secondaire.

Bon à savoir : Lorsque le véhicule est emprunté à l’insu de l’assuré ou même volé, le bonus de celui-ci ne peut être impacté à la suite d’un accident. Cette disposition du Code des assurances s’impose à tous les assureurs. L’assuré devra néanmoins apporter la preuve qu’il n’était pas au courant de cet emprunt ou transmettre la plainte déposée à la suite du vol de son véhicule.

Prêter son véhicule s’avère moins anodin qu’il n’y paraît. Comme toujours, un bon assuré est un assuré informé ! N’hésitez pas à contacter votre assureur pour faire le point sur vos garanties actuelles et à souscrire le cas échéant l’option qui vous permettra de prêter librement et en toute sérénité votre véhicule.